Mentions légales

Siège social :

APCC Groupe SAS

La Perrée - route des Aulnays

72700 Spay FRANCE

contact@apcc-groupe.fr

02.43.27.02.25

N° SIREN : 820 664 019 RCS Le Mans

CODE APE : 7022Z

N° de TVA intracommunautaire : en cours d'immatriculation

SAS au capital social de 6.000€

 

Directeur de la publication :

Alexandre POHU, Président APCC Groupe SAS

 

Hébergement :

SAS OVH - http://www.ovh.com

2, Rue Kellermann

BP80157

59100 Roubaix FRANCE

 

Décharge de responsabilité :

APCC Groupe met tout en oeuvre pour publier des informations vérifiées mais ne saurait être tenue responsable d'une absence de mise à jour, d'erreurs ou d'un dysfonctionnement du site.

Il n'est donné aucun garantie quand à la qualité, l'actualité, l'exhaustivité, l'exactitude ou l'ordre de l'information figurant sur le site et APCC Groupe n'est pas tenue de procéder à leur mise à jour.

APCC Groupe se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, tout ou partie du présent site sans que sa responsabilité puisse être engagée.

 

Propriété intellectuelle :

environ'MANS et APCC Groupe sont des marques déposées à l'INPI.

Les articles du site sont la propriété d'APCC Groupe SAS et leur utilisation à des fins professionnelles et/ou commerciales est soumise à la législation française du droit d'auteur. Toute utilisation de ce site ainsi que de création de liens vers ce site à des fins publicitaires sont libres et encouragés.

Les marques citées appartiennent aux organismes les ayant déposées et ne sont mentionnées qu'à titre informatif.

 

Utilisation des éléments graphiques

APCC Groupe SAS dispose d'une charte graphique régissant l'usage du logo et les autres éléments des marques environ'MANS et APCC Groupe, propriétés d'APCC Groupe SAS.

Les marques APCC Groupe et environ'MANS (logos, visuels, appellations) ne sauraient être utilisés sans l'accord express d'APCC Groupe SAS. Cette utilisation doit faire l'objet d'une autorisation écrite de la part du propriétaire desdits éléments graphiques.

Toute modification des éléments constitutifs des marques environ'MANS et APCC Groupe ou de leurs attributs sont interdites.

 

Crédits :

* Icônes réseaux sociaux : Designed by Freepik and distributeur by Flaticon.

* Photo : Kateryna Photo : http://katerynaphotos.com

 

 

©2016-2018 APCC Groupe SAS - Tous droits réservés - Mentions Légales

Suivez-nous sur les réseaux sociaux